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Mentions Légales
 

Dernière mise à jour : 04/08/2025

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :
Hans Vidaurre Architecture
Forme juridique : SASU
SIREN / SIRET : 98917479200014
Siège social : 18 clos de la rouge porte, 59211 SANTES, France
contact : Email : vidaurrearchitecture@gmail.com / 0781431423

Inscription au tableau de l’Ordre des architectes des Hauts-de-France : n°S25890
Directeur de la publication : Monsieur Hans Vidaurre, en qualité de représentant légal de la société.

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :
Wix.com Ltd.
Adresse : 40 Namal Tel Aviv St, Tel Aviv 6350671, Israël
Téléphone : +1 415-639-9034
Site web : www.wix.com

 

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de Hans Vidaurre Architecture, sauf mention contraire explicite.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle

 

4. Données personnelles

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  • Droit à la limitation ou à l’opposition au traitement,

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6. Responsabilité

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Le cas échéant, Hans Vidaurre Architecture, SASU, se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

L'utilisateur reconnaît utiliser les informations du site sous sa responsabilité exclusive.

 

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents du ressort de Lille, sauf disposition contraire.

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